Legal notice

1. Éditeur du site

Pierre-Yves Dormal, petitevague.com
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Siège : Hossegor, France 86 Impasse des Arribères 40150
Email : hello@petitevague.com
Site : www.petitevague.com

Responsable de publication :
Pierre-Yves Dormal
Joignable à l’adresse email mentionnée ci-dessus.

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2. Informations légales de l’entreprise

Statut juridique : Micro-entreprise
SIRET : 94499604000019
Numéro RCS / RM : Non applicable
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Activité déclarée :
Vente en ligne d'objets décoratifs pour la maison (horloge, photo...)

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3. Hébergement du site

Le site Petite Vague est hébergé par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
Site : https://www.shopify.com
Support : https://help.shopify.com

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site petitevague.com, incluant notamment :
 • textes,
 • photographies,
 • créations,
 • objets et designs,
 • logos,
 • graphismes,
 • maquettes produits,
 • contenus visuels et audiovisuels,

sont protégés par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, transmission, diffusion ou exploitation commerciale est strictement interdite sans accord écrit préalable de Petite Vague.

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5. Données personnelles (RGPD)

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément :
 • au Règlement général sur la protection des données (RGPD 2016/679),
 • à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,
 • et à notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.

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6. Cookies

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7. Responsabilité

Le site Petite Vague s’efforce d’assurer l’exactitude des informations fournies.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :
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 • d’interruptions,
 • de problèmes techniques externes,
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L’acheteur reste responsable de l’usage des produits achetés.

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8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Petite Vague ne peut être tenue responsable du contenu, des pratiques ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.

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9. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site, les mentions légales ou un produit :

hello@petitevague.com